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PATRICK BALCON Architecture
tél: 02 98 21 69 26


E mail: patrick.balcon@wanadoo.fr

Date de mise en ligne : 15/06/2016
Directeur de la publication : Patrick BALCON
Webmaster : Christelle Bourreau

CRÉATION ET HEBERGEMENT DU SITE
Charte graphique : ANAXIMANDRE
Création du site et Développement : ANAXIMANDRE
Hébergement : Anaximandre - OVH
Responsable du site : Guy Mordret
Equipe technique : Christelle Bourreau, Stephane Peron

CONFIDENTIALITE - DONNEES PERSONNELLES
Toutes les données personnelles recueillies sur le site sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent :
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RESPONSABILITÉ
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Bien qu'une très grande attention ait été apportée à la réalisation de ce site, PATRICK BALCON Architecture ne saurait être tenue responsable des éventuelles erreurs qui pourraient s'y trouver.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les éléments du site PATRICK BALCON Architecture  y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de PATRICK BALCON Architecture. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d'aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l'un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l'accord préalable et express de PATRICK BALCON ARCHITECTURE
Le logiciel KERELIAMM logiciel CMS création de site web en Bretagne est la propriété exclusive d'Anaximandre et a fait l'objet d'un dépôt à l'APP (Agence pour la protection des programmes) sous le numéro : IDDN.FR.001.070018.000.R.P.2005.000.31220

DURÉE
Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par PATRICK BALCON ARCHITECTURE sur le site www.PATRICK BALCON ARCHITECTURE


LOI APPLICABLE ET COMPÉTENCE
Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L'attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d'accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.



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